Votre projet piscine creusée avance à grand « plouf » ! Vous venez de déterminer avec nos équipes la forme, la taille, la position du bassin sur votre terrain ? Il ne vous reste donc, plus qu’à prévenir le service urbanisme de votre mairie via les démarches administratives. Pour ce faire, nous vous accompagnons dans ce processus.
Les étapes des démarches administratives de mon projet piscine creusée
1. Complétez vos documents
Retrouvez sur le site du Gouvernement les formulaires Cerfa nécessaires pour votre demande d’autorisation de travaux de piscine enterrée. Selon votre cas de figure, vous aurez besoin d’une déclaration préalable de travaux ou d’un permis de construction. Une fois complétés, déposez le nombre d’exemplaires nécessaires, auprès du service urbanisme de votre mairie. Soit en main propre ou soit par courrier recommandé avec accusé-réception.
2. Patientez…
Avant de commencer la construction de votre piscine, il est conseillé d’attendre un mois ou deux. En effet, pendant ce laps de temps, la mairie peut vous notifier l’autorisation de travaux ou alors demander des éléments supplémentaires ou, dans le pire des cas, faire opposition. A défaut, si vous n’avez pas de réponse durant ce court délais, votre projet est considéré comme autorisé. Une fois acceptée, votre déclaration préalable de travaux est valable 2 ans.
3. Affichez-vous !
Dès le démarrage du chantier de votre piscine creusée et pendant toute la durée des travaux, il est obligatoire d’afficher un panneau. En effet, la loi vous oblige, par ce biais, à informer vos voisins, afin qu’ils puissent engager un recours, s’ils estiment que votre projet leur portent préjudice. Nous vous conseillons bien entendu, de les prévenir de vive voix. Ensuite, nos équipes s’occupent de remplir et mettre en place le fameux panneau.
4. Déclarez la fin des travaux
Votre piscine creusée se dessine enfin sous vos yeux ! Ce projet vous en avez rêvé et enfin, il se termine, pour le plus grand bonheur de votre famille ! Avant de pouvoir « crier victoire », vous disposez de 90 jours pour déclarer vos fins de travaux et remettre le document dédié. Cette formalité permet au service urbanisme de contrôler, sous 3 mois la conformité des travaux déclarés.
5. Profitez sans modération !
Votre rêve s’est (enfin) concrétisé, au programme de vos vacances à domicile, cet été : baignade, plongeon, moments conviviaux, natation, jeux… #plouf
Vous avez un projet de construction de piscine enterrée près de Concarneau ? Nous sommes à votre écoute pour étudier votre rêve.
